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Brevet européen · EP4261123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4261123
Numéro de demande
EP21906182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
1 janv. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 3/32 (2006.01)
B64C 39/02 (2023.01)
B64D 27/24 (2024.01)
B64D 33/10 (2006.01)
B64D 27/34 (2024.01)
B64D 27/353 (2024.01)
B64D 27/357 (2024.01)
B64C 21/02 (2006.01)
B64U 10/25 (2023.01)
B64U 20/96 (2023.01)
B64U 101/21 (2023.01)
B64U 101/23 (2023.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 10/625 (2014.01)
H01M 10/66 (2014.01)
Priorité
JP 2020207089 14.12.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/040671 04.11.2021
Publication PCT
WO2022/130818 23.06.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Softbank Corp.

SoftBank Corp.

1-7-1 Kaigan Minato-ku, Tokyo, JP

Inventeur

YANAGIMOTO, Noritomo

Tokyo 105-7529, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.