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Brevet européen · EP4261352 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4261352
- Numéro de demande
- EP22774595
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2022
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)F15B 11/02 (2006.01)F15B 11/028 (2006.01)F15B 21/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021050506 24.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/001835 19.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/201792 29.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
HIJIKATA, Seiji
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
TSURUGA, Yasutaka
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
HOSHINO, Masatoshi
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
YAGISAWA, Ryou
Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.