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Brevet européen · EP4261436 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4261436
Numéro de demande
EP23160948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2023
Publié
18 oct. 2023
Délivré
30 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16H 7/12 (2006.01)
F16H 7/20 (2006.01)
Priorité
DE 102022203755 13.04.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Titulaire

ContiTech Deutschland GmbH

Continental-Plaza 1, 30175 Hannover, DE

Inventeur

Fiss, Tim

30165 Hannover, DE

Sych, Thomas

30165 Hannover, DE

Mensching, Jan

30165 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.