MEHRSCHICHTIGER SCHLAUCH
Brevet européen · EP4261449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4261449
- Numéro de demande
- EP21903010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16L 11/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020206341 11.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/038142 14.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/123906 16.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
SOTOWA, Takashi
Tokyo 104-8340, JP
KURODA, Taisuke
Tokyo 104-8340, JP
MIYAWAKI, Akira
Tokyo 104-8340, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.