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Brevet européen · EP4261486 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4261486
- Numéro de demande
- EP21902553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F28D 7/00 (2006.01)F28F 1/22 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)F28D 1/047 (2006.01)F28D 1/053 (2006.01)F28F 1/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 202011444633 08.12.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/135786 06.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/121848 16.06.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
JIANG, Jianlong
Hangzhou, Zhejiang 310018, CN
XIAO, Ruixue
Hangzhou, Zhejiang 310018, CN
ZHONG, Xiaoming
Hangzhou, Zhejiang 310018, CN
WEI, Zheng
Hangzhou, Zhejiang 310018, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.