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Brevet européen · EP4261487 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4261487
Numéro de demande
EP22168067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2022
Publié
18 oct. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F28D 9/04 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
E03C 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

Cervenka, Bystrik

90419 Nürnberg, DE

Bächer, Peter

91301 Forchheim, DE

Dominik, Wojciech

90478 Nürnberg, DE

Petracek, Pavol

90482 Nürnberg, DE

LI, Hongkun

91056 Erlangen, DE

Lampe, Hansjörg

90491 Nürnberg, DE

Yang, Lin

Qingdao 266000, Shandong Province, CN

PAN, Xianjie

Qingdao 266000, Shandong Province, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.