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Brevet européen · EP4261494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4261494
- Numéro de demande
- EP22739462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2022
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 1/00 (2006.01)G01B 7/16 (2006.01)G01L 1/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021005495 18.01.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/000985 13.01.2022
- Publication PCT
- WO2022/154057 21.07.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Inventeur
TAKIMOTO, Tatsuya
Kitasaku-gun, Nagano 389-0293, JP
TAKATA, Shintaro
Kitasaku-gun, Nagano 389-0293, JP
TODA, Shinya
Kitasaku-gun, Nagano 389-0293, JP
ASAKAWA, Toshiaki
Kitasaku-gun, Nagano 389-0293, JP
ADACHI, Shigeyuki
Kitasaku-gun, Nagano 389-0293, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.