OBJEKTKLASSIFIZIERUNGSVORRICHTUNG, OBJEKTKLASSIFIZIERUNGSSYSTEM UND OBJEKTKLASSIFIZIERUNGSPROGRAMM
Brevet européen · EP4261774 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4261774
- Numéro de demande
- EP21903111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2021
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G06T 7/00 (2017.01)G06V 10/44 (2022.01)G06V 10/764 (2022.01)G06V 10/771 (2022.01)G06V 20/69 (2022.01)
- Priorité
- JP 2020203538 08.12.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/041775 12.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/124007 16.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
KAKISHITA Yasuki
Tokyo 100-8280, JP
HATTORI Hideharu
Tokyo 100-8280, JP
SAKAZUME Taku
Tokyo 105-6409, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.