PROCÉDÉ, PROGRAMME D'ORDINATEUR, DISPOSITIF ET SYSTÈME DE SUIVI D'UN OBJET CIBLE

Brevet européen · EP4261777 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4261777
Numéro de demande
EP22305515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2022
Publié
18 oct. 2023
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06T 7/246 (2017.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Bull SAS

BULL SAS

Rue Jean Jaurès,, 78340 Les Clayes-Sous-Bois, FR

Inventeur

METGE, Baptiste

38000 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.