MESSSYSTEM UND MESSVERFAHREN
Brevet européen · EP4261801 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4261801
- Numéro de demande
- EP20965036
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2020
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G08C 15/00 (2006.01)H04L 7/00 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/30 (2021.01)A61B 5/335 (2021.01)G16H 50/00 (2018.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045633 08.12.2020
- Publication PCT
- WO2022/123651 16.06.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
KUWABARA, Kei
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
MATSUNAGA, Kenichi
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
OGASAWARA, Takayuki
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.