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Brevet européen · EP4261847 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4261847
- Numéro de demande
- EP22167909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2022
- Publié
- 18 oct. 2023
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01B 3/56 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
CALAMARI, Matteo
29020 Vigolzone, IT
CLAESSENS, Max-Steffen
5417 Untersiggenthal
STRAUMANN, Ulrich
8404 Winterthur
ERRICO, Ennio
24050 Bariano (BG), IT
GATZSCHE, Michael
8003 Zürich
NAEF, Manuel
8645 Rapperswil-Jona
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.