SENSORANTRIEBSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4262187 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4262187
Numéro de demande
EP21903879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04N 23/54 (2023.01)
G03B 30/00 (2021.01)
G03B 3/10 (2021.01)
G03B 5/00 (2021.01)
H04N 23/55 (2023.01)
H04N 23/68 (2023.01)
Priorité
KR 20200171220 09.12.2020
Demande PCT
PCT/KR2021/018684 09.12.2021
Publication PCT
WO2022/124834 16.06.2022
Langue du dépôt
coréen
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Inventeur

JANG, Hyeon Jun

Seoul 07796, KR

KIM, Jung Cheol

Seoul 07796, KR

OH, Jung Seok

Seoul 07796, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.