MATRICE DE PIXELS

Brevet européen · EP4262228 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4262228
Numéro de demande
EP23166426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2023
Publié
18 oct. 2023
Délivré
13 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04N 25/709 (2023.01)
H04N 25/766 (2023.01)
H04N 25/77 (2023.01)
H04N 25/78 (2023.01)
Priorité
FR 2203404 13.04.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  2. 3 oct. 2024

    Titulaire

    Titulaire
    Commissariat à l'énergie atomique, et aux énergies alternatives, Bâtiment "Le Ponant D", 25 rue Leblanc, 75015 Paris, France → Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies, Alternatives, 25 Rue Leblanc, Bat Le Ponant, 75015 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

AYEL, François

38054 GRENOBLE CEDEX 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.