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Brevet européen · EP4262344 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4262344
- Numéro de demande
- EP21814904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A01C 7/08 (2006.01)A01C 7/10 (2006.01)A01C 7/12 (2006.01)A01C 7/16 (2006.01)A01C 19/02 (2006.01)A01C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063127229 P 18.12.2020US 202063127277 P 18.12.2020US 202063127300 P 18.12.2020US 202063127327 P 18.12.2020US 202063127370 P 18.12.2020US 202063127437 P 18.12.2020US 202063127456 P 18.12.2020US 202063127473 P 18.12.2020US 202063127482 P 18.12.2020US 202163190278 P 19.05.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2021/060635 17.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/130058 23.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
PLATTNER, Chad E.
Tremont, Illinois 61568, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.