TRAGBARE SCHUTZVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4262465 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4262465
Numéro de demande
EP21839537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A41D 13/018 (2006.01)
Priorité
IT 202000031358 18.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/086496 17.12.2021
Publication PCT
WO2022/129528 23.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Alpinestars Research S.p.A.

Via Alcide De Gasperi, 54, 31010 Maser (TV) Frazione: Coste, IT

Inventeur

MAZZAROLO, Giovanni

31010 Coste di Maser (TV), IT

NARDO, Lorenzo

31100 Treviso (TV), IT

GALASSINI, Filippo

33056 Palazzolo dello Stella (UD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.