VERSATZFÜHRUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4262586 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4262586
Numéro de demande
EP21905998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 202063128117 P 20.12.2020
Demande PCT
PCT/IL2021/051509 20.12.2021
Publication PCT
WO2022/130392 23.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

  2. 4 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Inventeur

NACHMIAS, Shai

2235794 Nahariya, IL

BITON, Dror

2192652 Karmiel, IL

GABEL, Uri

1499000 Massad, IL

BOTANSKY, Hagay

3448621 Haifa, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.