DENTALES BEFESTIGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4262615 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4262615
- Numéro de demande
- EP21816470
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)A61C 13/235 (2006.01)A61C 19/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 20214669 16.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/083507 30.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/128437 23.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2025
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 24 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 24.02.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
GROSSE-HONEBRINK, Alexander
9463 Oberriet
MUELLER, Frank
6800 Feldkirch, AT
SCHUELKE, Andreas
9472 Grabs
SENTI, Theresa Sujata Maria
9497 Triesenberg, LI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.