BEATMUNGSSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP4262945 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4262945
- Numéro de demande
- EP21905962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/01 (2006.01)A61M 16/06 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)G16H 40/60 (2018.01)G16H 20/40 (2018.01)G16H 40/63 (2018.01)G16H 50/70 (2018.01)
- Priorité
- US 202063127860 P 18.12.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/061898 17.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/130306 23.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 15.09.2026
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
GRAY, Nathanael Charles
Auckland, 2013, NZ
WILSON, Matthew Robert
Auckland, 2013, NZ
OSBORNE, Hamish Adrian
Auckland, 2013, NZ
PAYTON, Matthew Jon
Auckland, 2013, NZ
CHEUNG, Man Kit Jacky
Auckland, 2013, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.