SPIELZEUG

Brevet européen · EP4263014 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4263014
Numéro de demande
EP21839538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
23 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A63H 33/26 (2006.01)
Priorité
DE 102020216268 18.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/086497 17.12.2021
Publication PCT
WO2022/129529 23.06.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Day1 GmbH, Subbelrather Str. 15a, 50823 Köln, Allemagne → MagToys GmbH, Dieselstraße 28, 85748 Garching b. München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 09.07.2026

  2. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  4. 9 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 09.01.2025

  5. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

MagToys GmbH

Dieselstraße 28, 85748 Garching b. München, DE

Inventeur

WELLNER, Thomas

50674 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.