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Brevet européen · EP4263023 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4263023
Numéro de demande
EP21844200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B01D 46/00 (2022.01)
B01D 46/90 (2022.01)
B22F 10/00 (2021.01)
Priorité
DE 102020134299 18.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/085782 14.12.2021
Publication PCT
WO2022/129105 23.06.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

EOS GmbH ELECTRO OPTICAL SYSTEMS

EOS GmbH Electro Optical Systems

Robert-Stirling-Ring 1, 82152 Krailling, DE

Inventeur

KLEINHANS, Ulrich

86931 Prittriching, DE

STRÖBEL, Philip

91746 Weidenbach, DE

SCHMUTZLER, Christoph

82110 Germering, DE

KINDERMANN, Marbod

81243 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.