SPRÜHSPENDER
Brevet européen · EP4263066 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4263066
- Numéro de demande
- EP21836050
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B05B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 20214206 15.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/084513 07.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/128607 23.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
AITKEN, Andrew Robert
6708 WH Wageningen, NL
ALVAREZ, Sebastian
Seacroft, Leeds LS14 2AR, GB
HOIJINCK, Sjoerd Paul
5651 CA Eindhoven, NL
CARVALHAL LAGE VON BUETTNER RISTOW, Eduardo
Harston, Cambridge CB22 7GG, GB
THOMPSON, Guy Richard
Seacroft, Leeds LS14 2AR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.