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Brevet européen · EP4263085 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4263085
Numéro de demande
EP21844585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B21D 22/28 (2006.01)
Priorité
US 202063199228 P 15.12.2020
Demande PCT
PCT/US2021/072900 14.12.2021
Publication PCT
WO2022/133431 23.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Novelis, Inc.

Novelis Inc.

3560 Lenox Road, Suite 2000, Atlanta, GA 30326, US

Inventeur

SHORES, Jay Michael

Kennesaw, Georgia 30144, US

NOBREGA, Carlos

Kennesaw, Georgia 30144, US

HICKEY, Stewart Edward

Kennesaw, Georgia 30144, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.