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Brevet européen · EP4263230 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4263230
- Numéro de demande
- EP21844227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/44 (2006.01)B41J 2/475 (2006.01)
- Priorité
- GB 202020243 21.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/086682 19.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/136202 30.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
WULF, Christian
23860 Klein Wesenberg, DE
FECHNER, Matthias
21465 Reinbek, DE
LUECHOW, Andreas
23744 Schoenwalde, DE
SEUTHE, Christian
23923 Selmsdorf, DE
FRANITZA, Till
23566 Lubeck, DE
KUECKENDAHL, Peter J.
23843 Bad Oldesloe, DE
SIXEL, Stefan
23554 Lübeck, DE
GROSSMANN, Stefan
23619 Zarpen, DE
KERKER, Christian
23564 Luebeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.