SYSTÈME DE COMMANDE, ET VÉHICULE AUTOMOBILE ASSOCIÉ
Brevet européen · EP4263262 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4263262
- Numéro de demande
- EP21823561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 5 févr. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 35/10 (2024.01)B60K 35/00 (2024.01)B60W 50/14 (2020.01)B60W 50/16 (2020.01)B60W 60/00 (2020.01)B62D 1/04 (2006.01)B60K 35/28 (2024.01)B60K 35/29 (2024.01)B60K 35/60 (2024.01)B62D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2013412 17.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/084130 03.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/128528 23.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 17 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 5 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
LANGLOIS, Sabine
75015 Paris, FR
JOANNIDES, Alexandre
94000 Créteil, FR
TISSOT, Jean-Marc
94000 Créteil, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.