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Brevet européen · EP4263305 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4263305
- Numéro de demande
- EP21820109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 13/74 (2006.01)F16D 51/20 (2006.01)F16D 65/52 (2006.01)F16D 65/56 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020216023 16.12.2020
- Demande PCT
- PCT/DE2021/200204 25.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/128010 23.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
PETZOLD, Falk
60488 Frankfurt am Main, DE
VEY, Christian
60488 Frankfurt am Main, DE
KRUSE, Martin
60488 Frankfurt am Main, DE
GÄDKE, Martin
60488 Frankfurt am Main, DE
HOFFMANN, Jens
60488 Frankfurt am Main, DE
BACH, Uwe
60488 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.