DISPOSITIF POUR GÉNÉRER UNE ONDE DE CHOC
Brevet européen · EP4263348 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4263348
- Numéro de demande
- EP21848003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B64C 39/02 (2023.01)F42D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2013243 15.12.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/052290 13.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/129754 23.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 20 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 21 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Titulaire
MND France
73800 Sainte-Hélène-du-Lac, FR
Mandataire
Inventeur
MARGUERON, Patrice
73500 Avrieux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.