ORIGINALITÄTSVERSCHLUSS
Brevet européen · EP4263376 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4263376
- Numéro de demande
- EP21840878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 50/04 (2006.01)B65D 51/24 (2006.01)B65D 55/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 20215494 18.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/086545 17.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/129553 23.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 3 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.02.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
BOIS, Dominique
02310 Montreuil aux Lions, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.