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Brevet européen · EP4263378 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4263378
- Numéro de demande
- EP21840893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65D 51/00 (2006.01)A61J 1/14 (2023.01)
- Priorité
- EP 20215180 17.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/086613 17.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/129587 23.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 31.08.2026
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
CAVUSOGLU ATAMAN, Nariye Salibryam
4070 Basel
DE BARDI, Monica
4070 Basel
DREES, Guido
4070 Basel
ENTERRIOS QUINTANA, Maria
4070 Basel
MARTIN, Joseph Alexander
4070 Basel
ROEHL, Holger
4070 Basel
STUEDELI, Thomas Peter
4070 Basel
VOROS, Eszter
4070 Basel
CAMMISH, Neil Bentley
4070 Basel
SIGRIST, Marcel
4070 Basel
MUNJAL, Shreya
South San Francisco, California 94080, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.