HERBIZIDE TETRAZOLVERBINDUNGEN
Brevet européen · EP4263510 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4263510
- Numéro de demande
- EP21839458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 257/06 (2006.01)A01N 43/713 (2006.01)C07C 311/08 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 413/12 (2006.01)
- Priorité
- IN 202011055243 18.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/085821 15.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/129125 23.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
BURTON, Paul Matthew
Bracknell, RG42 6EY, GB
TAYLOR, Nicholas John
Bracknell, RG42 6EY, GB
RAJAN, Ramya
Goa 403 110, IN
ARMSTRONG, Sarah
Bracknell, RG42 6EY, GB
SHIRSALE, Ashwini
Goa 403 110, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.