SELBSTBLÄHENDE ISOCYANATFREIE POLYURETHANSCHAUMSTOFFE
Brevet européen · EP4263672 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4263672
- Numéro de demande
- EP21835284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 71/04 (2006.01)C08J 9/02 (2006.01)C08J 11/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 20215443 18.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/085305 10.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/128822 23.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 24 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
DETREMBLEUR, Christophe
4000 Liège, BE
GRIGNARD, Bruno
4000 Liège, BE
MONIE, Florent
4000 Liège, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.