ADHESIF STRUCTURAL POLYURETHANE BICOMPOSANT A PROPRIETES AMELIOREES
Brevet européen · EP4263742 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4263742
- Numéro de demande
- EP21840090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 2 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C09J 175/04 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/78 (2006.01)C08G 18/80 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08L 75/02 (2006.01)C08L 75/04 (2006.01)C09J 175/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2013362 16.12.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/052223 07.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/129731 23.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 6 juin 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bostik SA, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Bostik SA, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 06.06.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 6 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 06.12.2024
- 3 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
Parties
Inventeur
SANZ, Federico
60280 VENETTE, FR
MULLER-SELLAK, Saida
60280 VENETTE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.