BRANDHINDERNDE COPOLYMERE UND FORMMASSEN

Brevet européen · EP4263753 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4263753
Numéro de demande
EP21840442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
9 oct. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C09K 21/14 (2006.01)
C08J 9/16 (2006.01)
C08F 12/08 (2006.01)
C08L 25/08 (2006.01)
C08L 25/14 (2006.01)
C08L 35/06 (2006.01)
C08L 25/18 (2006.01)
C08L 41/00 (2006.01)
C08L 81/02 (2006.01)
C08L 81/04 (2006.01)
Priorité
WO PCT/DE2020/101078 17.12.2020
Demande PCT
PCT/DE2021/101017 17.12.2021
Publication PCT
WO2022/128001 23.06.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2025 → 31.12.2026

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 1 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 21 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.11.2024

  5. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

Hochschule Hamm-Lippstadt, Körperschaft des öffentlichen Rechts

Marker Allee 76 78, 59063 Hamm, DE

Universität Siegen, Körperschaft des öffentlichen Rechts

Herrengarten 3, 57072 Siegen, DE

Mandataire

IPrime Rentsch Kaelin AG

Hirschengraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

FRANK, Petra

57223 Kreuztal, DE

LUKSIN, Michael

59556 Lippstadt, DE

FUCHS, Sabine

33602 Bielefeld, DE

JONAS, Ulrich

57250 Netphen, DE

ANDRUSCHKO, Mateusz Patryk

59063 Hamm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.