VIBRIERENDE WALZE
Brevet européen · EP4263943 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4263943
- Numéro de demande
- EP21839819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E01C 19/28 (2006.01)
- Priorité
- CZ 20200693 18.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/025492 11.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/128151 23.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
NOVOTNÝ, Radko
549 01 Nové Mesto nad Metují, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.