DUSCHABLAUFSYSTEM UND DUSCH- ODER DUSCHKABINE
Brevet européen · EP4263963 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4263963
- Numéro de demande
- EP21840477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E03C 1/00 (2006.01)E03C 1/306 (2006.01)E03F 5/04 (2006.01)E03C 1/264 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)F28F 19/01 (2006.01)F24D 17/00 (2022.01)
- Priorité
- SE 2030364 16.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/085917 15.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/129183 23.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
HAGMAN, Henrik
903 54 Umeå, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.