KIPPHEBELVENTILMECHANISMUS

Brevet européen · EP4264023 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4264023
Numéro de demande
EP21907235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
9 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F01L 13/06 (2006.01)
F16K 15/18 (2006.01)
Priorité
SE 2051487 18.12.2020
Demande PCT
PCT/SE2021/051233 10.12.2021
Publication PCT
WO2022/131996 23.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

Gnutti Carlo Sweden AB

Aröds Industriväg 60, 422 43 Hisings Backa, SE

Inventeur

KARLIN, Michael

541 46 Skövde, SE

LINDBERG, Ulric

413 21 Göteborg, SE

SJÖGREN, Johan

736 32 Kungsör, SE

MOHLIN, Johan

531 59 Lidköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.