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Brevet européen · EP4264058 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4264058
- Numéro de demande
- EP21839130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F04D 25/06 (2006.01)F04D 29/44 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)H02K 5/18 (2006.01)F04D 25/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 20215021 17.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/085702 14.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/129055 23.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 20.04.2026
- 11 mars 2026
Titulaire
- Titulaire
- mdGroup Germany GmbH, Nerzweg 5, 57072 Siegen, Allemagne → Schubeler GmbH, Schulze-Delitzsch-Weg 1, 33175 Bad Lippspringe, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
SCHÜBELER, Daniel
57072 Siegen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.