SCHRAUBTEIL MIT RINGFÖRMIGEM QUERSCHNITT
Brevet européen · EP4264065 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4264065
- Numéro de demande
- EP21844652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 33/00 (2006.01)B29C 45/14 (2006.01)B29C 45/26 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020134501 21.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/087048 21.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/136406 30.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
BERGER, Markus
51688 Wipperfürth, DE
HAGEN, Harald
51688 Wipperfürth, DE
DE BEER, Daniel
51766 Engelskirchen, DE
SIEPER, Günter
42853 Remscheid, DE
MITTERER, Reiner
51688 Wipperfürth, DE
DIEDERICHS, Peter
51709 Marienheide, DE
JOHNEN, Martin
51688 Wipperfürth, DE
ROSOWSKI, Evelin
51688 Wipperfürth, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.