PROCÉDÉ DE CALCUL DE CHEMIN, PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR, SUPPORT D'INFORMATIONS ET DISPOSITIF ASSOCIÉS
Brevet européen · EP4264182 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4264182
- Numéro de demande
- EP21839966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01C 21/20 (2006.01)G06Q 10/04 (2023.01)G05D 1/00 (2024.01)G08G 5/00 (2025.01)G01C 21/34 (2006.01)G06Q 10/047 (2023.01)G08G 5/22 (2025.01)G08G 5/26 (2025.01)G08G 5/32 (2025.01)G08G 5/55 (2025.01)G08G 5/57 (2025.01)G08G 5/59 (2025.01)
- Priorité
- FR 2013662 18.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/086181 16.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/129325 23.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
KAZMIEROWSKI, Alexandre
91767 PALAISEAU CEDEX, FR
DUQUEROIE, Bertrand
91767 PALAISEAU CEDEX, FR
BONNE, Jean-Benoit
91767 PALAISEAU CEDEX, FR
DURAND, Rémi
92230 GENNEVILLIERS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.