PROZESSÜBERWACHUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4264201 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4264201
- Numéro de demande
- EP21824496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 11 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)A61J 1/00 (2023.01)
- Priorité
- DE 102020133851 16.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/083209 26.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/128415 23.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 4 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 04.08.2025
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.