TESTANORDNUNG MIT AKUSTISCHEM BIOSENSOR
Brevet européen · EP4264252 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4264252
- Numéro de demande
- EP21794548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01N 29/02 (2006.01)G01N 29/036 (2006.01)
- Priorité
- EP 20306611 18.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/078820 18.10.2021
- Publication PCT
- WO2022/128208 23.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 10 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
OSEEV, Aleksandr
25000 BESANCON, FR
LEBLOIS, Thérèse
25000 BESANCON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.