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Brevet européen · EP4264266 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4264266
Numéro de demande
EP21834855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
14 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 33/542 (2006.01)
G01N 33/543 (2006.01)
G01N 21/64 (2006.01)
Priorité
GB 202019912 16.12.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/053301 15.12.2021
Publication PCT
WO2022/129899 23.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 16 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.05.2025

  4. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Inventeur

ROSS, Steven Andrew

Kent TN25 7BB, GB

MONAGHAN, Paul Brendan

Kent ME12 4AU, GB

RICHARDS, Julie

Kent ME13 7TE, GB

MCGETTRICK, Aileen Jane

Kent CT6 6HW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.