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Brevet européen · EP4264330 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4264330
Numéro de demande
EP21847602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01T 1/02 (2006.01)
G01T 1/105 (2006.01)
Priorité
US 202063128387 P 21.12.2020
Demande PCT
PCT/US2021/064557 21.12.2021
Publication PCT
WO2022/140350 30.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Sartorius Stedim FMT

Zone Industrielle des Paluds Avenue de Jouques, 13400 Aubagne, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

AKBARI, Samin

Lincoln, MA 01773, US

BARBAROUX, Magali

13112 La Destrousse, FR

DOREY, Samuel

83330 Le Beausset, FR

POLLARD, David James

Stocksbridge, Sheffield, S36 2DB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.