JUMELLES DE VISION NOCTURNE
Brevet européen · EP4264351 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4264351
- Numéro de demande
- EP21840891
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G02B 13/16 (2006.01)G02B 23/08 (2006.01)G02B 23/12 (2006.01)G02B 25/00 (2006.01)G02B 7/12 (2021.01)G02B 27/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 2013655 18.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/086607 17.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/129583 23.06.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
NARCY, Gabriel
42570 SAINT HEAND, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.