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Brevet européen · EP4264749 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4264749
- Numéro de demande
- EP21839143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01R 43/045 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020133954 17.12.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/085755 14.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/129088 23.06.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
BRÖKER, Thilo
32758 Detmold, DE
HETLAND, Detlev
32760 Detmold, DE
HANNING, Günther
32758 Detmold, DE
HEGGEMANN, Christian
32758 Detmold, DE
STORM, Siegfried
33189 Schlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.