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Brevet européen · EP4264783 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4264783
- Numéro de demande
- EP21904662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2021
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02K 1/06 (2006.01)H02K 21/04 (2006.01)H02K 1/18 (2006.01)H02K 19/24 (2006.01)H02K 19/26 (2006.01)H02K 3/28 (2006.01)H02P 9/30 (2006.01)H02P 9/10 (2006.01)H02K 1/24 (2006.01)H02K 3/52 (2006.01)H02K 11/25 (2016.01)H02K 9/06 (2006.01)
- Priorité
- AU 2020904706 17.12.2020
- Demande PCT
- PCT/AU2021/051502 16.12.2021
- Publication PCT
- WO2022/126193 23.06.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
ROBERTS, Mark
Brisbane, Queensland 4059, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.