BEHEIZTE GLASABDECKUNG FÜR OPTISCHEN SENSOR

Brevet européen · EP4265060 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4265060
Numéro de demande
EP21835263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2021
Publié
25 oct. 2023
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2041
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H05B 3/84 (2006.01)
Priorité
EP 20214501 16.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/085067 09.12.2021
Publication PCT
WO2022/128747 23.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

AGC GLASS EUROPE

AGC Glass Europe

Avenue Jean Monnet 4, 1348 Louvain-La-Neuve, BE

Inventeur

GOFFINET, Xavier

6041 Gosselies, BE

LALOYAUX, Xavier

6041 Gosselies, BE

MASSON, Jean

6041 Gosselies, BE

SARTENAER, Yannick

5020 Vedrin, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.