ARBEITSFAHRZEUG

Brevet européen · EP4265089 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4265089
Numéro de demande
EP23167866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2023
Publié
25 oct. 2023
Délivré
20 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A01B 59/06 (2006.01)
B62D 33/06 (2006.01)
Priorité
JP 2022069225 20.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  2. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

2-47, Shikitsuhigashi 1-chome Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-8601, JP

Inventeur

KURIBAYASHI, Takumi

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900908, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.