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Brevet européen · EP4265096 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4265096
Numéro de demande
EP23162511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2023
Publié
25 oct. 2023
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A01D 34/00 (2006.01)
A01D 34/81 (2006.01)
A01D 34/82 (2006.01)
Priorité
US 202263321487 P 18.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

LEE, Hei Man

Kwai Chung, HK

CHOI, Man Ho

Kwai Chung, HK

LAI, Hok Sum Sam

Kwai Chung, HK

NG, Ho Lam

Kwai Chung, HK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.