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Brevet européen · EP4265149 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4265149
Numéro de demande
EP23168358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2023
Publié
25 oct. 2023
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A45D 20/10 (2006.01)
A45D 20/12 (2006.01)
Priorité
CN 202210407051 18.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  2. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Inventeur

Jiang, Junmin

Dongguan City, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.