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Brevet européen · EP4265233 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4265233
- Numéro de demande
- EP23163912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2023
- Publié
- 25 oct. 2023
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 13/56 (2006.01)A61F 13/58 (2006.01)A61F 13/15 (2006.01)
- Priorité
- IT 202200007973 22.04.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Inventeur
SABLONE, Gabriele
I-66020 San Giovanni Teatino (Chieti), IT
GIANSANTE, Antonio
I-66020 San Giovanni Teatino (Chieti), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.